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Temps de travail, congés et absences

Dans cette rubrique, vous trouverez les différents types de congé qui existent pour les membres du personnel fédéral. Certains des congés ci-dessous sont encore divisés en plusieurs possibilités. Vous trouverez également tout ce qui concerne la maladie et l'accident.

Actualités

  • Nouvelle édition du TOP100 Tools for Learning au WTC III

    16 avril 2024
    Le jeudi 13 juin 2024, le SPF BOSA organise pour la dixième fois le TOP100 Tools for Learning en collaboration avec Stimulearning et Epsilon, deux réseaux pour les experts en...
    • Travailler dans la fonction publique
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Services

  • Campus@YourService (CAYS)

    Campus@YourService est un service offert aux organisations clientes du SPF Stratégie et Appui pour gérer leur catalogue de formation interne sur l'e-Campus. De cette façon, le SPF...
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Publications

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Réglementation

  • Circulaire du 20 décembre 2021

    Circulaire du 20 décembre 2021 - Explication sur le droit à la déconnexion et feuille de route pour la concertation relative à la déconnexion pour le personnel des services de la...

  • Arrêté royal du 19 novembre 1998

    Arrêté royal du 19 novembre 1998 relatif aux congés et aux absences accordés aux membres du personnel des administrations de l'Etat Version coordonnée

  • Arrêté royal du 19 novembre 1998

    Arrêté royal du 19 novembre 1998 relatif aux congés et aux absences accordés aux membres du personnel des administrations de l'Etat Version coordonnée

  • Arrêté royal du 19 novembre 1998

    Arrêté royal du 19 novembre 1998 relatif aux congés et aux absences accordés aux membres du personnel des administrations de l'Etat Version coordonnée

  • Arrêté royal du 19 novembre 1998

    Arrêté royal du 19 novembre 1998 relatif aux congés et aux absences accordés aux membres du personnel des administrations de l'Etat Version coordonnée

  • Arrêté royal du 19 novembre 1998

    Arrêté royal du 19 novembre 1998 relatif aux congés et aux absences accordés aux membres du personnel des administrations de l'Etat Version coordonnée

  • Arrêté royal du 28 septembre 1984

    Arrêté royal du 28 septembre 1984 portant exécution de la loi du 19 décembre 1974 organisant les relations entre les autorités publiques et les syndicats des agents relevant de ces...

  • Loi du 19 décembre 1974

    Loi du 19 décembre 1974 organisant les relations entre les autorités publiques et les syndicats des agents relevant de ces autorités Version coordonnée