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Temps de travail, congés et absences

Dans cette rubrique, vous trouverez les différents types de congé qui existent pour les membres du personnel fédéral. Certains des congés ci-dessous sont encore divisés en plusieurs possibilités. Vous trouverez également tout ce qui concerne la maladie et l'accident.

Actualités

  • Plan d'action RH 2024/2025

    10 avril 2024
    En décembre 2023, le SPF BOSA a lancé pour la deuxième fois une grande enquête sur son offre de RH et celle de la DG R&O. Le public cible : les mandataires, les directeurs de P&O...
    • Travailler dans la fonction publique

Évènements

Formations

Services

  • Analyse des risques liés au travail sur écran

    Les employeurs sont légalement obligés de réaliser des analyses de risques liés au travail sur écran. Empreva peut réaliser ces analyses pour les organisations fédérales à l’aide d...
  • Screening des compétences linguistiques

    Le SPF BOSA (Travaillerpour.be) peut dresser le bilan des compétences linguistiques – en français, néerlandais, allemand et anglais – des candidat·e·s et membres du personnel. Ces...
  • Analyse des risques psychosociaux

    Les employeurs sont légalement obligés de réaliser des analyses de risques psychosociaux. Empreva peut réaliser ces analyses pour les organisations fédérales à l’aide d’un outil...

Réglementation

  • Circulaire du 20 décembre 2021

    Circulaire du 20 décembre 2021 - Explication sur le droit à la déconnexion et feuille de route pour la concertation relative à la déconnexion pour le personnel des services de la...
  • Arrêté royal du 19 novembre 1998

    Arrêté royal du 19 novembre 1998 relatif aux congés et aux absences accordés aux membres du personnel des administrations de l'Etat Version coordonnée
  • Arrêté royal du 19 novembre 1998

    Arrêté royal du 19 novembre 1998 relatif aux congés et aux absences accordés aux membres du personnel des administrations de l'Etat Version coordonnée
  • Arrêté royal du 19 novembre 1998

    Arrêté royal du 19 novembre 1998 relatif aux congés et aux absences accordés aux membres du personnel des administrations de l'Etat Version coordonnée
  • Arrêté royal du 19 novembre 1998

    Arrêté royal du 19 novembre 1998 relatif aux congés et aux absences accordés aux membres du personnel des administrations de l'Etat Version coordonnée
  • Arrêté royal du 19 novembre 1998

    Arrêté royal du 19 novembre 1998 relatif aux congés et aux absences accordés aux membres du personnel des administrations de l'Etat Version coordonnée
  • Arrêté royal du 28 septembre 1984

    Arrêté royal du 28 septembre 1984 portant exécution de la loi du 19 décembre 1974 organisant les relations entre les autorités publiques et les syndicats des agents relevant de ces...
  • Loi du 19 décembre 1974

    Loi du 19 décembre 1974 organisant les relations entre les autorités publiques et les syndicats des agents relevant de ces autorités Version coordonnée